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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALMES
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CAP FREE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP FREE
CALMES S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3452950
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/09/2016
CAP FREE de CALMES

Présentation de la marque CAP FREE

Déposée le 27 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) CALMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CAP FREE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALMES domicilié(e) 12 avenue Honoré Serres,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 720 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP FREE est expirée depuis le 27 septembre 2016.

CALMES a également déposé les autres marques suivantes : POMELOS


CALMES S.A. Société anonyme - 12 avenue Honoré Serres,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 716720453


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Bijouterie ; bagues, anneaux, colliers, bracelets (bijouterie), broches, chaînes (bijouterie), perles ; horlogerie ; horloges, pendules, réveils, montres, chronomètres, instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, boucles d'oreille, breloques.

Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir ; malles, valises, mallettes ; trousses de voyage ; sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à dos, sacs d'écoliers ; cartables ; porte-documents, porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; sellerie.

Vêtements, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir ; ceintures, foulards, châles, écharpes, gants (habillement) chaussettes, collants, chaussons ; sous-vêtements, lingerie de corps ; peignoirs, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre ; chaussures ; chapellerie ; cravates.